|  LE CONTRAT DE LOCATION
POUR UNE DUREE DE ....... SEMAINES
DU .......................... AU .........................
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION
Les locaux loués ne pourront servir que de résidence de vacances à l’exclusion de toute activité professionnelle. Le locataire jouira des lieux loués et du mobilier les garnissant en ’’bon père de famille’’. Il reconnaît avoir pris connaissance du descriptif des lieux prévu par l’arrêté du 16 mai 1967 et annexé aux présentes.
RESERVATION
La réservation n’est définitive qu’après l’envoi du contrat signé et de l’acompte. Si la réservation est faite moins d'un mois avant le début de la location, l'intégralité du règlement devra accompagné le contrat signé ainsi que le chèque de caution.
PRIX ET CAUTION
Les prix s’entendent chauffage, eau et électricité compris.
Pour garantir la restitution en
bon état des locaux et du mobilier, il est demandé une caution de MILLE €uros (1.000 €). Cette caution sera adressée par chèque en même temps que le solde du séjour soit au plus tard deux semaines avant le début du séjour.
Toute réclamation concernant les lieux loués et l’inventaire doit être présentée dans un délai de 24 heures suivant la remise des clés, au responsable local.
Le locataire répondra des objets portés à l’inventaire.
Il sera tenu de :
rembourser le prix de tous les objets manquants ou détériorés au prix de remplacement,rembourser le prix du nettoyage de la literie (si nécessaire) ainsi que le prix des réparations à effectuer aux lieux eux-mêmes (murs, plafonds, peintures, etc.),
de laisser les lieux en parfait état de propreté, le coût du nettoyage nécessaire pouvant être retenu sur le montant de la caution.
Et si les frais excèdent le montant de la caution, le locataire s’engage à régler le solde.
EQUIPEMENT DU MEUBLE
Le meublé est équipé en mobilier, nécessaire pour cuisiner et vaisselle en nombre suffisant pour accueillir le nombre maximum de personnes soit SIX personnes (6).
OCCUPATION
Le locataire ne pourra prêter ni sous-louer les lieux à des tiers même à titre gratuit sans l’accord du propriétaire.
Le locataire s’engage à respecter le règlement de copropriété.
Le meublé ne pourra EN AUCUN CAS être occupé par un nombre de personnes supérieur à celui précisé sur le contrat. A défaut, il pourra être résilié immédiatement sans déduction du prix de location initial. Le propriétaire se réserve le droit de visite des lieux loués pendant la période de location, et notamment en cas de mise en vente des locaux.
ASSURANCE
Les propriétaires déclinent toute responsabilité en cas de vol, de cambriolage et risques courus par les objets mobiliers du locataire en cas de sinistre. L’assurance du locataire ne pourra exercer un quelconque recours à l’encontre du propriétaire ou de son mandataire en cas de sinistre. Le locataire est tenu de souscrire une police d’assurance couvrant les risques de l’occupant et tout sinistre dont il pourrait être à l’origine. L'attestation de cette assurance devra être fournie au plus tard quinze jours avant l'entrée dans les lieux.
ANNULATION
Si une annulation
intervient au plus tard 8 semaines avant la date prévue d’occupation des lieux, l’acompte versé sera rendu au locataire, moins les frais de dossier.
Si une annulation intervient moins de 8 semaines avant la date prévue d’occupation des lieux, l’acompte restera acquis au propriétaire.
La souscription éventuelle d’une assurance annulation est du seul ressort du locataire.
PAIEMENT
Les tarifs sont nets de taxe – hors taxe de séjour et exprimés en €uros.
Les règlements se font par chèques bancaires en euros encaissables sur une banque française ou par virement bancaire ou par mandat postal (les frais éventuels de règlement par mandat ou chèque sont à la charge du locataire).
30% du prix de la location pour réserver et à titre d’acompte.
Le solde du prix de location est à verser au plus tard quinze jours avant le début du séjour..
Le dépôt de garantie est à adresser par chèque au plus tard avec le solde du séjour. (Le chèque sera retourné dès réception des clés et vérification de l'état des lieux, s'il n'y a pas de dégâts).
Pour les personnes étrangères (ou résidant à l'étranger), les règlements de
l'acompte, du solde et de la caution, devront être faits soit par chèques tirés sur une banque française, soit par virement bancaire (le RIB international du propriétaire sera fourni sur demande). En l'absence de chèque sur une banque française, la caution devra elle aussi être versée par virement au plus tard quinze jours avant le début du séjour. Elle sera remboursée dès réception des clés et vérification de l'état des lieux.
TAXE DE SEJOUR
La TAXE DE SEJOUR en vigueur dans la commune, soit 1 €uros (Un) par jour et par personne pour la saison 2004/2005 est à régler par chèque (ou virement bancaire) en même temps que le solde du séjour, à calculer en fonction du nombre de journées du séjour.
ACCUEIL - DEPART
L’accueil se fera sur place.
L’arrivée aura lieu le samedi entre 16 et 19heures, sauf convention particulière préalable avec les propriétaires (et
l’accord de l’agent local).
Le départ devra avoir lieu le samedi au plus tard à 10 heures.
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LE DESCRIPTIF L'appartement disposé en duplex comprend :
- Au niveau bas : une entrée carrelée avec 2 placards, une chambre moquetée (avec lit double, chevet, rangement, 1 fenêtre avec volet) et salle d'eau carrelée (vasque, douche), un WC, un séjour carrelé avec coin cuisine (plaque cuisson électrique, réfrigérateur, lave vaisselle, four combiné, rangements, placards, lave-linge séchant), coin repas (table et 6 chaises, rangement) et coin salon (avec canapé cuir, 2 fauteuils, buffet, table basse, cheminée à insert, baie vitrée coulissante), balcon.
- Un escalier en bois
- Au niveau haut : un couloir avec moquette beige, un chambre parquetée (avec lit double 160 x 200, 2 chevets, 1 transat, 1 meuble sur roulettes et 2 placards, baie vitrée fixe), un chambre moquetée (avec 2 lits 90 x 190, 1 commode, 1 chevet, 1 transat, 1 fenêtre avec volet),
une salle de bain (avec vasque sur plan, une baignoire 70 x 170, 1 cabine de douche, 1 wc, 1 armoire toilette murale, 1 fenêtre avec volet)
- Annexes
Un local à ski privé fermé en sous-sol avec banc, râtelier à skis.
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